Mentions Légales
Jean-Philippe CHENOT - Bout D'arden WASHO
90 avenue de la Marne 08000 LA FRANCHEVILLE (ARDENNES)
N°SIRET: 812.341.885.00023
Capital Social : 5000 €
RCS (Registre du commerce et des sociétés) : 812.341.885
N°TVA intracommunautaire : FR93818341885
L’édition et la direction de la publication du site "bout-darden-washo.orgfree.com" est assurée par Coline Canon, domiciliée 72 rue
de la Halbotine, dont le numéro de téléphone est 06.22.72.53.90, et l'adresse e-mail coline.canon@gmail.com.
L'hébergeur du site "bout-darden-washo.orgfree.com" est la Société Free Web Hosting Area (https://www.freewebhostingarea.com/), dont le siège social est situé aux Etats-Unis.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant
découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site bout-darden-washo.orgfree.com ne saurait être tenu
responsable.
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte
aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site "bout-darden-washo.orgfree.com",
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites
judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
